Quelques explications pour comprendre comment s’exerce le droit d’auteur sur ce site.
L’ensemble du site est l’objet d’un dépôt légal auprès de la BNF. Le droit d’auteur s’exerce cependant de différentes façons selon les contenus en conformité avec la règlementation (droit moral et patrimonial). Le fait que certaines productions soient partagées gratuitement, ne signifie pas l’abandon des droits de l’auteur sur ces « œuvres de l’esprit ».
Des textes et des médias
D’une manière générale le droit d’auteur s’exerce sur l’ensemble des textes, images et sons que vous allez trouver sur VincentBreton.fr
Que trouve-t-on ici ?
- des textes de Vincent Breton et parfois de brèves citations d’auteurs
- des images dites libres de droit obtenues via Openverse et dont le statut peut varier : il faut parfois créditer l’auteur et la source
- des vidéos intégrées de sources extérieures comme You-Tube : il est à noter que si un ayant-droit se manifeste, la vidéo serait retirée soit par la plateforme extérieure soit par les soins de l’auteur du site
- des photos, des vidéos de l’auteur du site
- des médias sons (musiques, chansons) de l’auteur du site
Concernant les textes notamment de fiction :
Certains droits de textes de fiction ou de théâtre peuvent être gérés par des organismes tiers comme la SACD. Cela veut dire que par exemple pour monter une pièce, il faudrait sauf cas particulier, verser des droits à cet organisme par le biais d’une déclaration habituelle.
Pour tous les textes :
- vous avez le droit de consulter le texte et d’en faire une copie à usage privé
- vous avez le droit de citer un passage en créditant l’auteur et de préférence en voulant bien m’en informer vincent.breton@vincentbreton.fr que ce soit sur un site, un réseau social, un ouvrage, un article de presse…
- vous avez le droit d’effectuer un lien vers le texte en question (pas de le télécharger ou le copier sur votre site) mais vous devez citer l’auteur
- vous avez le droit de diffuser un extrait de chanson ou de faire un lien vers un fichier MP3 du site en citant la source (pas de copier le fichier sur votre site). Dans le cas d’une radio, ce sont des droits SACEM ou ADAMI qui seraient à verser (me contacter)
Pour les scolaires :
- à la condition de m’en informer et hors de tout usage commercial
- droit de reproduction des histoires ou texte pour la classe
- droit d’interprétation et de mémorisation (poésie, histoires… )
- attention : si vous faites un spectacle payant, m’informer car le texte peut relever d’un organisme de gestion et dans tous les cas seuls les spectacles pour une association scolaire par exemple seraient possibles
Pour les autres situations :
- merci de bien vouloir me contacter
- une contractualisation peut être possible, voir un abandon de droits sur certaines productions
Si je partage volontiers, je ne souhaite cependant pas renoncer à l’ensemble de mes droits pour les créations partagées ici,qui ont malgré tout demandé du temps et du travail.
Encore une fois, merci de me contacter pour toute question !
